Hérités du fonctionnement de la blockchain, les smart contracts présentent des atouts pour les entreprises comme pour les juristes, du fait en particulier de leur exécution automatique. Grâce au gain de temps qu’ils permettent, « les smart contracts sont de véritables business makers » (Barbry, 2017, p. 78). Néanmoins, ils manifestent, notamment d’un point de juridique, un certain nombre d’interrogations voire de faiblesses.
Des algorithmes de programmation explicites dans les propriétés de base et de la blockchain comme la décentralisation, la transparence, la résistance à la fraude, peuvent faire des smart contracts des alternatives crédibles aux contrats traditionnels (avec un modèle commercial central) pour établir des relations commerciales et effectuer des transactions. Voici les avantages que les smart contracts pourraient offrir aux entreprises :
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des relations directes entre les parties : les smart contracts peuvent simplifier, voire éventuellement supprimer, le besoin d’intermédiaires et permettre des relations transparentes et directes entre les parties ;
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une résistance à l’échec : étant donné que l’exécution du contrat entre les parties ne dépend pas d’un tiers, aucune personne ou entité ne contrôle les données ou les mouvements financiers. La décentralisation signifie que, même si un individu quitte le réseau de la blockchain, le réseau continuera de fonctionner sans perte de données ni d’intégrité ;
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plus de confiance : les accords des parties sont automatiquement exécutés et appliqués. De plus, ces accords sont immuables et insusceptibles d’inexécution ;
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une réduction de la fraude : puisque les smart contracts sont stockés dans un réseau de blockchain distribué, leur signature et leur exécution sont validées par tous les membres de ce réseau. Par conséquent, aucune partie ne peut forcer la libération des fonds ou les données d’autres personnes, car tous les autres participants à la blockchain le sauraient et marqueraient une telle tentative comme non valide ;
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la rentabilité : la réduction des intermédiaires supprime des frais, permettant ainsi aux entreprises et à leurs clients d’interagir et de transiger directement avec des frais de transaction réduits ou nuls ;
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la tenue de dossiers : toutes les transactions contractuelles sont stockées dans l’ordre chronologique de leur exécution dans la blockchain.
Ces contrats facilitent ainsi numériquement de nombreuses actions de l’entreprise.
Tableau II. Différences entre smart contracts et contrats traditionnels.
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Contrats traditionnels |
Smart contracts |
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1 à 3 jours |
Minutes |
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Paiement manuel |
Paiement automatisé |
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Nécessite un tiers de confiance |
Sans nécessité d’un tiers de confiance |
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Coûts importants |
Coûts faibles |
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Signature présentielle |
Signature digitale |
Adapté de Blockchain pour l’énergie. Applications et mise en œuvre dans la ville du futur, par K. Beddiar& F. Imbault, 2018, p. 82, Dunod.
Figure 14. Avantages et faiblesses juridiques des smart contracts.
D’après « Smart contracts... Aspects juridiques ! », par É. Barbry, Annales des Mines - Réalités industrielles, 2017, 3.
Illustrations : Canva. Réalisation : les auteurs.