Les principaux avantages du smart contract...

Valentin Blanc, Fernanda Chatelard, Erika Dewald, Marc Durand, Benjamin Fragny, Youness Garah, Lolita Gillet, Benoît Lopez, Isabelle Maleyre, Baptiste Saint-Martin, Éric Seulliet, Michael Sigda, Jérôme Tixier, Inès Trojette, Yannick Vincent et Cathy Zadra-Veil

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Référence électronique

Blanc, V., Chatelard, F., Dewald, E., Durand, M., Fragny, B., Garah, Y., Gillet, L., Lopez, B., Maleyre, I., Saint-Martin, B., Seulliet, É., Sigda, M., Tixier, J., Trojette, I., Vincent, Y., & Zadra-Veil, C. (2021). Les principaux avantages du smart contract... Dans C. Zadra-Veil (dir.), Blockchain & immobilier. Le smart bail. Mis en ligne le 06 février 2023, Cahiers ESPI2R, consulté le 24 mai 2024. URL : https://www.cahiers-espi2r.fr/1048

Hérités du fonctionnement de la blockchain, les smart contracts présentent des atouts pour les entreprises comme pour les juristes, du fait en particulier de leur exécution automatique. Grâce au gain de temps qu’ils permettent, « les smart contracts sont de véritables business makers » (Barbry, 2017, p. 78). Néanmoins, ils manifestent, notamment d’un point de juridique, un certain nombre d’interrogations voire de faiblesses.

Des algorithmes de programmation explicites dans les propriétés de base et de la blockchain comme la décentralisation, la transparence, la résistance à la fraude, peuvent faire des smart contracts des alternatives crédibles aux contrats traditionnels (avec un modèle commercial central) pour établir des relations commerciales et effectuer des transactions. Voici les avantages que les smart contracts pourraient offrir aux entreprises :

  • des relations directes entre les parties : les smart contracts peuvent simplifier, voire éventuellement supprimer, le besoin d’intermédiaires et permettre des rela­tions transparentes et directes entre les parties ;

  • une résistance à l’échec : étant donné que l’exécution du contrat entre les parties ne dépend pas d’un tiers, aucune personne ou entité ne contrôle les données ou les mouvements financiers. La décentralisation signifie que, même si un individu quitte le réseau de la blockchain, le réseau continuera de fonctionner sans perte de données ni d’intégrité ;

  • plus de confiance : les accords des parties sont automatiquement exécutés et appliqués. De plus, ces accords sont immuables et insusceptibles d’inexécution ;

  • une réduction de la fraude : puisque les smart contracts sont stockés dans un réseau de blockchain distribué, leur signature et leur exécution sont validées par tous les membres de ce réseau. Par conséquent, aucune partie ne peut forcer la libération des fonds ou les données d’autres personnes, car tous les autres participants à la blockchain le sauraient et marqueraient une telle tentative comme non valide ;

  • la rentabilité : la réduction des intermédiaires supprime des frais, permettant ainsi aux entreprises et à leurs clients d’interagir et de transiger directement avec des frais de transaction réduits ou nuls ;

  • la tenue de dossiers : toutes les transactions contractuelles sont stockées dans l’ordre chronologique de leur exécution dans la blockchain.

Ces contrats facilitent ainsi numériquement de nombreuses actions de l’entreprise.

Tableau II. Différences entre smart contracts et contrats traditionnels.

Contrats traditionnels

Smart contracts

1 à 3 jours

Minutes

Paiement manuel

Paiement automatisé

Nécessite un tiers de confiance

Sans nécessité d’un tiers de confiance

Coûts importants

Coûts faibles

Signature présentielle

Signature digitale

Adapté de Blockchain pour l’énergie. Applications et mise en œuvre dans la ville du futur, par K. Beddiar& F. Imbault, 2018, p. 82, Dunod.

Figure 14. Avantages et faiblesses juridiques des smart contracts.

Figure 14. Avantages et faiblesses juridiques des smart contracts.

D’après « Smart contracts... Aspects juridiques ! », par É. Barbry, Annales des Mines - Réalités industrielles, 2017, 3.
Illustrations : Canva. Réalisation : les auteurs.

Figure 14. Avantages et faiblesses juridiques des smart contracts.

Figure 14. Avantages et faiblesses juridiques des smart contracts.

D’après « Smart contracts... Aspects juridiques ! », par É. Barbry, Annales des Mines - Réalités industrielles, 2017, 3.
Illustrations : Canva. Réalisation : les auteurs.

Valentin Blanc

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